Règlements et avenants

1. Administration

Règlement du personnel communal

Règlement d'organisation du conseil communal

Règlement des finances 

Règlement d'exécution des finances 

2. Bâtiments communaux

Règlement communal relatif à l'utilisation des salles communaleset tarifs

3. Scolarité

Règlement scolaire 

Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires - Tarifs



4. Services techniques

Règlement communal d'urbanisme

Règlement communal relatif à la distribution d'eau potable - Fiche des tarifs  

Règlement communal relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux

Règlement communal relatif à la gestion des déchets

Règlement d'application relatif à la gestion des déchets


5. Impôts et émolument

Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions

Règlement relatif à la perception d'un impôt sur les appareils de jeu et sur les appareils automatiques


6. Autres règlements

Règlement communal des cimetières de Lentigny et d'Onnens et tarifs

Règlement communal relatif à l'accueil extrascolaire (AES)

Règlement communal relatif à l'accueil préscolaire La Souris Verte, école maternelle - tarifs

Règlement communal sur les structures d'accueil de la petite enfance

Avenant au règlement d'application relatif aux structures d'accueil de la petite enfance

Règlement communal relatif à la détention et à l'imposition des chiens

Règlement communal relatif au droit de cité communal

Règlement relatif aux heures d'ouverture des commerces