Règlements et avenants
1. Administration
Règlement du personnel communal
Règlement d'organisation du conseil communal
2. Bâtiments communaux
Règlement communal relatif à l'utilisation des salles communales et tarifs
Suite aux interventions lors de l'assemblée communale du 5 octobre 2020, les sociétés membres de l'USLB bénéficient de la gratuité des locaux. Le point 1.10 du présent règlement ainsi que les tarifs sont en cours de révision.
3. Scolarité
Règlement sur l'octroi de bourses de formation
Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires
Avenant au réglement d'application relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires
4. Services techniques
Règlement communal d'urbanisme
Règlement communal relatif à la distribution d'eau potable
Règlement d'application relatif à la distribution d'eau potable
Règlement communal relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux
Règlement communal relatif à la gestion des déchets
Règlement d'application relatif à la gestion des déchets
5. Impôts et émolument
Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de constructions
Règlement relatif à la perception d'un impôt sur les appareils de jeu et sur les appareils automatiques
6. Protection de la population
Règlement organique du service de défense l'incendie
7. Autres règlements
Règlement communal des cimetières de Lentigny et d'Onnens et tarifs
Règlement communal relatif à l'accueil extrascolaire (AES)
Règlement communal sur les structures d'accueil de la petite enfance
Avenant au règlement d'application relatif aux structures d'accueil de la petite enfance
Règlement communal relatif à la détention et à l'imposition des chiens
Règlement communal relatif au droit de cité communal
Règlement relatif aux heures d'ouverture des commerces
