Assemblée communale
Prochaine assemblée
26 mai 2025
Documents à télécharger (disponible en temps voulu)
Historique
Assemblée communale du 6 avril 2016
Assemblée communale du 16 décembre 2015
Convention intercommunale relative à l’organisation de la défense contre l’incendie
Règlement organique du service de défense l’incendie
Règlement communal relatif à l’Accueil extrascolaire
Accueil extrascolaire : Annexe 1 tarifs maximums
Approbation des nouveaux statuts de l’ACSMS